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Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021, les membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre d...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierr...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique.
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2021, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :- M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;- M. Michel Granero, Sec...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Smadec Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Smadec Monaco ».
Journal n°8524
du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Décision Souveraine en date du 30 novembre 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pêcherie U Luvassu ».
Par Décision Souveraine en date du 30 novembre 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pêcherie U Luvassu ».
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « S.A.M. Bettina ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « S.A.M. Bettina ».
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S. le Prince Souverain et nommant des membres.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre Décision du 3 novembre 2005 portant statuts de la Commission Consultative de Nos Collections d'Objets d'Art, et notamment son article 4, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.L'article premier de...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 a...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :- le Conseiller de Gou...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant deux membres de l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans :- M. le Docteur Gilles Chironi, Président, et- M. Anthony Torriani, Vice-présidentde l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
Journal n°8474
du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
Journal n°8474
du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Skydeck Monacover ».
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Skydeck Monacover ».
Journal n°8472
du 7 février 2020
Décision Souveraine en date du 21 janvier 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2017.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 a...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2019, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :- S.Exc. Mgr l'Archevêque,- Mme&nb...